Dominique Denis


Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Paillaud
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Denis (Dominique, Christian)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 8 février 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-02-08"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000045695763(source JORF)
promotion
29 Avril 202229/04/2022
De: Denis Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808589S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: DENIS Dominique
major de police
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK1634435A(source BOMI)
attribution
18 Mai 201718/05/2017
De: Denis Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
LES ZSP EN 2015
NTJ1616249S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Denis Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610838S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Denis Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
De Magnien De Magnienville
Perceval
NIGEND : 334972NLS : 8117454
INTJ1513356S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Denis Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2012
ANNEXE VII
LISTE DES MILITAIRES AFFECTÉS DANS LES UNITÉS QUALIFIÉES ZSP BÉNÉFICIANT D'UNE
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE
400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2012
Groupe:
UNE
INTJ1308899S(source BOMI)
prime
18 Février 201418/02/2014
De: Denis Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308877S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Denis, Dominique
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2012-03-01"
IOCJ1202734S(source BOMI)
promotion
10 Septembre 201210/09/2012
De: Denis Dominique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2011-09-01"
IOCJ1103280S(source BOMI)
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Denis Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE SAINT-BRIEUC
Brigade motorisée de Guingamp (22)
Groupe:
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE SAINT-BRIEUC
IOCJ1124421S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Denis Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 300,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124416S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Denis, née Bouchaud-Legoux (Dominique, Danièle, Michelle)
cadre infirmière ; 39 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la santé et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Denis (Dominique, Christian)
chef d'escadron, artillerie ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
spécial ; 24 ans de services
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038510(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Denis (Dominique, Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Denis (Dominique, Christian)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Denis (Dominique, Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, affecté à la direction départementale des services vétérinaires des Alpes-Maritimes
Groupe:
Direction départementale des services vétérinaires des Alpes-Maritimes
date_debut="2002-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000413589(source JORF)
admission
11 Juin 200211/06/2002
De: Denis (Dominique)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentant des agents généraux d'assurances ou des courtiers d'assurances
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Denis (Dominique)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des agents généraux d'assurances
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Denis (Dominique)
délégué général de la Fédération nationale des syndicats d'agents généraux d'assurance
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des agents généraux d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201675(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Denis (Dominique)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentant des agents généraux d'assurances ou des courtiers d'assurances
Groupe:
Commission de la réglementation
JORFTEXT000000746797(source JORF)
nomination
22 Novembre 199622/11/1996
De: Denis (Dominique)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des agents généraux d'assurances
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000746797(source JORF)
nomination
22 Novembre 199622/11/1996
De: Denis (Dominique)
délégué général de la Fédération nationale des syndicats d'agents généraux d'assurances
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des agents généraux d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000746797(source JORF)
nomination
22 Novembre 199622/11/1996
De: Denis (Dominique, Marie, Michel)
adjudant ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Denis (Dominique, Christian)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000737023(source JORF)
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Denis (Dominique)
délégué général de la Fédération nationale des syndicats d'agents généraux d'assurances
Objet:
membre du Conseil national des assurances
Remplace:M. Debruyne (Henri)
Groupe:
Commission consultative
date_debut="1994-11-07"
JORFTEXT000000185548(source JORF)
nomination
03 Novembre 199403/11/1994
De: Denis (Dominique)
Objet:
membre de la commission de la réglementation
représentant des agents généraux d'assurances
Remplace:M. Debruyne (Henri)
Groupe:
Commission consultative
date_debut="1994-11-07"
JORFTEXT000000185548(source JORF)
nomination
03 Novembre 199403/11/1994
De: Denis (Dominique)
Objet:
membre de la commission consultative de l'assurance
représentant des agents généraux d'assurances
Remplace:M. Debruyne (Henri)
Groupe:
Commission consultative
date_debut="1994-11-07"
JORFTEXT000000185548(source JORF)
nomination
03 Novembre 199403/11/1994
De: Denis (Dominique, Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - ECOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000535255(source JORF)
nomination
11 Octobre 199011/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.